Défendre l'Ingéniosité & Sublimer le Génie Créatif
Implanté au cœur du 6ème arrondissement de Lyon, le cabinet DELSART AVOCATS combine l'exigence technique du droit de la propriété intellectuelle avec une proximité humaine résolue pour bâtir des remparts juridiques solides autour de vos innovations.
Un engagement sans compromis pour l'actif immatériel
Fondé sur la conviction que les idées, marques, créations et innovations représentent la véritable valeur pérenne des entreprises contemporaines, le cabinet DELSART AVOCATS s'est forgé une réputation d'excellence dans le paysage juridique lyonnais et national.
En droit de la propriété intellectuelle et droit à l'image, chaque virgule contractuelle et chaque antériorité compte. Nous concevons notre mission comme un partenariat pérenne : nous ne nous contentons pas de réciter le droit, nous façonnons une stratégie sur-mesure capable d'anticiper les attaques concurrentielles et d'optimiser l'exploitation commerciale de vos droits.
Qu'il s'agisse de start-ups innovantes, d'entreprises industrielles de la région Auvergne-Rhône-Alpes, de studios de design, d'artistes ou de marques à renommée internationale, nous apportons une vigilance aiguisée et une défense sans faille.
Les Piliers de Notre Pratique
L'exercice du droit de la propriété intellectuelle requiert autant de précision chirurgicale que d'audace tactique. Voici les engagements qui guident chacun de nos dossiers.
Excellence & Rigueur
L'analyse méticuleuse des dépôts, des portefeuilles de marques et des clauses d'attribution de droits protège vos créations contre tout risque de nullité ou de préemption agressive.
Écoute & Proximité
Chaque créateur et chaque dirigeant bénéficie d'un interlocuteur dédié. Nous privilégions une communication claire, dénuée de jargon superflu, ancrée dans la réalité économique de vos projets.
Secret & Déontologie
Assujettis au secret professionnel le plus strict de l'Ordre des Avocats, nous garantissons une confidentialité totale dès la première phase d'échange, avant tout dépôt ou divulgation publique.
Défense Combative
Face à la contrefaçon, à la concurrence déloyale ou au parasitisme, nous engageons des ripostes judiciaires immédiates : saisies-contrefaçon, référés d'urgence et actions indemnitaires.
Vision Prospective
À l'ère de l'intelligence artificielle générative et de la dématérialisation globale, nous ajustons en permanence nos grilles d'analyse contractuelle pour préserver la valeur des œuvres.
Pragmatisme Économique
Nous privilégions toujours la solution la plus efficiente : négociation d'accords de coexistence lorsque opportun, ou contentieux intransigeant lorsque vos prérogatives sont menacées.
Ancrage Lyonnais, Envergure Internationale
Installé au 16 Avenue Maréchal Foch, dans le prestigieux 6ème arrondissement de Lyon, notre cabinet s'inscrit au carrefour des pôles d'innovation métropolitains, de la Tech rhônalpine et de l'effervescence créative lyonnaise.
Si nos racines sont profondément ancrées dans la capitale des Gaules, la nature même de la propriété immatérielle ignore les frontières. DELSART AVOCATS assure le suivi et la sauvegarde de vos titres sur l'ensemble du territoire français ainsi qu'à l'international :
-
Procédures INPI & Tribunaux Judiciaires : Maîtrise des juridictions spécialisées à Lyon et Paris.
-
Protection Communautaire (EUIPO) : Dépôts et contentieux de marques et dessins à l'échelle de l'Union européenne.
-
Portée Mondiale (OMPI) : Enregistrements internationaux et réseaux de correspondants juridiques qualifiés à l'étranger.
Déontologie et Secret Professionnel
L'avocat en propriété intellectuelle est le gardien de vos secrets de fabrication et de vos concepts inédits. Le serment de l'avocat et nos obligations déontologiques garantissent que chaque donnée, brevet en instance ou modèle confié demeure sous une protection inviolable.
Transparence et Clarté des Honoraires
Une convention d'honoraires personnalisée et détaillée est conclue dès l'ouverture de votre dossier. Forfait pour les dépôts et audits, taux horaire pour le conseil stratégique ou honoraires de résultat dans les litiges : nous garantissons une prévisibilité budgétaire absolue.
« Une expertise remarquable en matière de propriété intellectuelle et un accompagnement de haute volée au cœur de Lyon. Une écoute et une précision rares qui font toute la différence dans la défense de nos projets. »
Vous avez un projet innovant ou un litige à arbitrer ?
Échangez directement avec un avocat dédié pour évaluer vos titres, sécuriser vos accords de consortium ou engager une action protectrice immédiate.
Prendre Contact avec le Cabinet